Le Syndicat mixte d’assainissement du bassin des Dorons couvre le territoire de 8 communes : Brides-les-Bains, Courchevel, Hautecour, Les Allues, Moûtiers,  Les Belleville, Saint Marcel et Salins-Fontaine

Ses missions

Le Syndicat Mixte d’assainissement du bassin des Dorons intervient uniquement sur les compétences, que lui ont transférées les communes. Ces compétences constituent les statuts. Il est compétent pour gérer et entretenir la station d’épuration et le réseau amont collectant les eaux usées en provenance de ces communes.

Son fonctionnement

Le comité syndical est constitué de 16 membres, selon une répartition de deux membres par commune (Hautecour, Les Belleville, Moûtiers, Salins-Fontaine et de Saint Marcel) ainsi que de 6 membres du Conseil communautaire de la Communauté des communes Val Vanoise. Les séances du comité syndical sont ouvertes au publique.

Prochain comité syndical :

DATE A VENIR

Les élus du conseil syndical 

Communauté de communes Val Vanoise (pour les communes Brides-les-Bains, Courchevel et Les Allues)

BLANC Martine, ETIEVENT Alain, PIDEIL Bruno, ROCHE Jean-Marc, RUFFIER-LANCHE Jean-Luc, TATOUD Jean-Daniel

Les communes

HAUTECOUR : KECHICHI Célina, ROVELLI Nadine
LES BELLEVILLE : ABONDANCE Gérard, SOLLIER Romain
MOUTIERS : KECHICHI Farid, SCARPETTA Florence
SAINT MARCEL : GOMBERT Serge, SUINO Eric
SALINS-FONTAINE  : EMPIS Julien, PAVIGLIANITI Giuseppe

Les Membres du bureau du Syndicat mixte du Bassin des Dorons 

Présidente : Martine BLANC
1^er Vice-président : Florence SCARPETTA
2^e Vice-président : Bruno PIDEIL
3^e Vice-président : Romain SOLLIER
4^e Vice-président : Farid KECHICHI

ACTES ADMINSTRATIFS

Depuis le 1^er juillet 2022 la réforme des règles de publicité des actes pris par les assemblées, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, est entrée en vigueur.

A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.