Syndicat Mixte d’assainissement du Bassin des Dorons

Le Syndicat mixte d’assainissement du bassin des Dorons couvre le territoire de 8 communes :

  • Brides-les-Bains
  • Courchevel
  • Hautecour
  • Les Allues
  • Les Belleville
  • Moûtiers
  • Salins-Fontaine
  • Saint Marcel

Ses missions

Le Syndicat Mixte d’assainissement du bassin des Dorons intervient uniquement sur les compétences, que lui ont transférées les communes. Ces compétences constituent les statuts. Il est compétent pour gérer et entretenir la station d’épuration et le réseau amont collectant les eaux usées en provenance de ces communes.

Son fonctionnement

  • Le comité syndical est constitué de 16 membres, selon une répartition de deux membres par commune (Hautecour, Les Belleville, Moûtiers, Salins-Fontaine et de Saint Marcel) ainsi que de 6 membres du Conseil communautaire de la Communauté des communes Val Vanoise pour les communes Brides-les-Bains, Courchevel et Les Allues. Le Conseil se réunit en séances publiques, à chaque fois que le Président le juge nécessaire. Le Président envoie une convocation au Conseil avant la séance, sur laquelle sont indiquées les questions à l’ordre du jour. Conformément au règlement intérieur, l’ordre du jour est porté à la connaissance du public. Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des comptes-rendus du Conseil.
  • Les élus du conseil syndical
    Communauté de communes Val Vanoise :
    Jean-Marc BELLEVILLE, Gabriel BLANC, Thibaud FALCOZ, Thierry MONIN, Jean-Yves PACHOD, Florence SURELLE
  • Les élus des communes
    HAUTECOUR : Florian PABOEUF , Joseph SELLIER
    LES BELLEVILLE: Dominique DUNAND, Romain SOLLIER
    MOUTIERS : Nouare KISMOUNE, Florence SCARPETTA
    SAINT MARCEL : Sébastien SAVOV, Eric SUINO
    SALINS-FONTAINE  : Stéphane PORTHEAULT, Jean-Maurice MATHELET 

    Date du prochain comité syndical : 2 avril 2024

  • Le Bureau est une instance de concertation préparatoire et est composé :
    • du Président :
      Nouare KISMOUNE, élu par les membres du Syndicat, il est l’exécutif du syndicat, prépare et met en œuvre les décisions du Comité syndical, instance délibérante ;
    • de 4 vice-présidents :
      Jean-Marc BELLEVILLE, 1er Vice-président,
      Romain SOLLIER, 2e Vice-président ,
      Thierry MONIN, 3e Vice-président
      Stéphane PORTHEAULT, 4e Vice-président
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