Conseils et bureaux communautaires

Les séances du conseil communautaire sont diffusées en direct.
Retrouvez les vidéos sur : www.coeurdetarentaise.fr/conseil-communautaire

Depuis le 1er juillet 2022 la réforme des règles de publicité des actes pris par la communauté de communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, est entrée en vigueur.

A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.

Arrêté préfectoral :

Délibérations des conseils communautaires 2022
Liste délibérations 13 décembre 2022
Liste délibérations 21 novembre 2022
Liste délibérations 18 octobre 2022
Liste délibérations 13 septembre 2022
Liste délibérations 19 juillet 2022

Décisions des bureaux communautaires 2022:
Décisions du bureau communautaire du 6 décembre 2022
Décisions du bureau communautaire du 8 novembre 2022
Décisions du bureau communautaire du 11 octobre 2022
Décisions du bureau- communautaire du 6 septembre 2022
Décisions du bureau communautaire du 19 juillet 2022
Décisions du bureau communautaire du 14 juin 2022
Décisions du bureau communautaire du 17 mai 2022
Décisions du bureau communautaire du 19 avril 2022
Décisions du bureau communautaire du 22 mars 2022
Décisions du bureau communautaire du 15 février 2022
Décisions du bureau communautaire du 18 janvier 2022

 

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Retrouvez les comptes-rendus de 2022 :

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