Les séances du conseil communautaire sont diffusées en direct.
Retrouvez les vidéos sur : www.coeurdetarentaise.fr/conseil-communautaire

Depuis le 1^er juillet 2022 la réforme des règles de publicité des actes pris par la communauté de communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, est entrée en vigueur.

A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.

Conseil du 19 juillet 2022:

• 101-2022 Avis sur la demande de remise gracieuse de Madame Isabelle ZANETTO
• 102-2022 Compromis de vente du lot n°5 de la ZAE de la Contamine avec l’entreprise Le Bon Bois
• 103-2022 Approbation de l’avenant n°2 à la convention de financement des travaux prescrits sur le bâti existant par le plan de prévention des risques relatif à l’établissement MSSA dans la commune de Saint Marcel
• 104-2022 Approbation de la convention de gestion 2022 – 2026 de la plateforme de stockage de bois de l’île Ferlay (Commune de Les Belleville) entre la CCCT et l’ONF
• 105-2022 Approbation de la convention au profit de la commune de Les Belleville pour la réalisation de son plan de jalonnement dans le cadre du schéma directeur des itinéraires et randonnées pédestres
• 106-2022 Lancement du marché pour la réfection des berges dans la commune de Les Belleville
• 107-2022 Maîtrise d’œuvre pour la création de tennis couverts – Avenant n° 1 fixation du forfait définitif
• 108-2022 Demande de subvention pour la création de trois itinérances artistiques
• 109-2022 Approbation de la convention relative à la gestion de la Maison France Services de la Communauté de Communes Cœur de Tarentaise
• 110-2022 Approbation de l’avenant n°1 au marché de régularisation du système d’endiguement de Villarenger pour la modification de la mission initiale
• 111-2022 Notification du marché d’entretien du plan d’eau des Bruyères
• 112-2022 Accord de principe pour l’organisation de la compétence GEMAPI et du Grand cycle de l’eau sur le bassin de la Tarentaise

Téléchargez les comptes-rendus des conseils communautaires 2022 :

• Compte-rendu conseil communautaire du 28 juin 2022
• Compte-rendu conseil communautaire du 24 mai 2022
• Compte-rendu conseil communautaire du 26 avril 2022
• Compte-rendu conseil communautaire du 8 avril 2022
• Compte-rendu conseil communautaire du 22 février 2022
• Compte-rendu conseil communautaire du 25 janvier 2022

Retrouvez les comptes-rendus de 2021 : Compte-rendu conseil communautaire du 14 décembre 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 23 novembre 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 12 octobre 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 7 septembre 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 29 juin 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 25 mai 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 27 avril 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 23 mars 2021 Compte-rendu conseil communautaire du 23 février 2021 Compte rendu conseil communautaire du 19 janvier 2021