Conseils et bureaux communautaires

Les séances du conseil communautaire sont diffusées en direct.
Retrouvez les vidéos sur : www.coeurdetarentaise.fr/conseil-communautaire

Depuis le 1er juillet 2022 la réforme des règles de publicité des actes pris par la communauté de communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, est entrée en vigueur.

A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.


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14 février 2024

26 MARS 2024 
VOTE DES BUDGETS 

Délibération du conseil communautaire du 14 février 2024

Délibérations du 30 janvier 2024

 

 

                                   

 

Délibérations des bureaux et conseils communautaires 2022
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